Brésil : la nationalité par naturalisation

Pour beaucoup d'Allemands, le Brésil est le pays où de longues vacances deviennent une vie : Florianópolis, Rio, São Paulo, le Nordeste. On sait moins à quel point le pays se montre ensuite généreux avec sa nationalité. Depuis la loi sur les migrations de 2017, la naturalisation obéit à des règles claires, les délais sont courts et la procédure se déroule en grande partie en ligne. La place du Brésil parmi les autres voies vers un second passeport par la résidence apparaît dans la vue d'ensemble Naturalisation à l'étranger.

Comment obtenir la nationalité brésilienne ?

L'article 12 de la Constitution brésilienne distingue deux groupes : les Brésiliens de naissance, les « natos », et les naturalisés, les « naturalizados ». Aucun programme d'investissement ne mène directement au passeport. Pour vous, en tant qu'Allemand, reste la naturalisation, que la loi sur les migrations n° 13.445 de 2017 organise à son article 64 sous quatre formes : ordinaire, extraordinaire, spéciale et provisoire.

Pour les adultes qui vivent au Brésil, deux d'entre elles comptent avant tout :

Il existe en outre la naturalisation spéciale pour les conjoints de membres du service diplomatique brésilien et pour les employés de longue date des représentations brésiliennes à l'étranger, ainsi que la naturalisation provisoire pour les enfants installés au Brésil avant leur dixième anniversaire. Les ressortissants des pays lusophones, par exemple du Portugal, n'ont besoin selon la Constitution que d'un an de résidence ininterrompue et d'une bonne moralité. Pour les Allemands, c'est le cas général qui s'applique : quatre ans, un an avec une famille brésilienne.

Les conditions de la Naturalização Ordinária figurent à l'article 65 de la loi sur les migrations. Vous devez avoir la capacité juridique au regard du droit brésilien, donc en règle générale 18 ans, avoir résidé au Brésil pendant la durée prescrite, savoir vous exprimer en portugais et n'avoir aucune condamnation pour laquelle vous n'avez pas été réhabilité. Cela vaut pour les condamnations prononcées au Brésil comme à l'étranger. Un tribunal ne prononce la réhabilitation que deux ans au plus tôt après l'exécution ou l'extinction de la peine.

Nationalité brésilienne par le mariage : un an au lieu de quatre

C'est ici que se trouve la voie la plus courte pour beaucoup d'Allemands. Selon l'article 66 de la loi sur les migrations, l'attente se réduit à un an au minimum si vous

• avez un enfant brésilien, qu'il soit brésilien de naissance ou naturalisé, pourvu qu'il n'ait pas été naturalisé à titre seulement provisoire,
• êtes marié à une Brésilienne ou à un Brésilien ou vivez en União Estável, l'union stable enregistrée du droit brésilien.

Le mariage seul ne fait donc pas de vous un Brésilien, mais il raccourcit nettement le délai. La loi prend une condition au sérieux : au moment de la naturalisation, vous ne devez être séparés ni en droit ni dans les faits. Vous présentez donc un acte de mariage récent ou l'acte notarié de l'União Estável et déclarez avec votre partenaire que votre vie commune se poursuit.

La règle de base vaut aussi pour la voie d'un an : ce qui compte, c'est la résidence permanente, pas un séjour touristique. Si vous arrivez avec votre famille brésilienne, vous demandez donc d'abord la résidence au titre du regroupement familial. Le déroulement de cette demande est décrit sur la page Regroupement familial au Brésil (en allemand). La façon dont d'autres pays traitent la voie du conjoint est comparée dans Naturalisation par mariage.

Première étape : la Residência por prazo indeterminado

Vous ne pouvez demander la naturalisation qu'avec une résidence permanente. Le Ministério da Justiça compte les quatre ans, ou l'année unique, à partir du jour où vous avez obtenu la Residência por prazo indeterminado jusqu'au jour de la demande. Elle est enregistrée auprès de la Polícia Federal, et votre preuve principale est la Carteira de Registro Nacional Migratório (CRNM), que vous présentez en original même si elle a expiré.

La durée doit être entièrement accomplie au moment de la demande. Déposer trop tôt fait perdre du temps au lieu d'en gagner.

Combien de temps vous pouvez passer à l'étranger

Le Brésil n'exige pas une présence de chaque jour, mais fixe un plafond clair. Les voyages occasionnels à l'étranger ne font pas obstacle à la naturalisation, tant qu'ils ne dépassent pas au total trois mois par année de la durée de résidence exigée :

Le calcul se fait à rebours depuis le jour de la demande. Si le Brésil n'est pour vous qu'une adresse et que vous passez la plus grande partie de l'année en Europe, vous n'accumulez pas ces années. La manière dont les administrations comptent et font justifier les durées de séjour en général est décrite dans Compter ses années de résidence.

Comment justifier les années

En plus de la CRNM, vous fournissez au moins un justificatif pour chaque année de la durée exigée. Le ministère cite notamment les factures d'eau, d'électricité ou de téléphone fixe, le bail ou l'acte d'achat de votre logement, une attestation bancaire, une attestation d'employeur ou des preuves de votre activité indépendante, des bulletins et diplômes, des documents médicaux ainsi que des relevés de la sécurité sociale et de l'assurance maladie. Les factures de téléphone mobile ne valent pas justificatif de domicile.

Les titres de séjour qui mènent à la résidence permanente, par la famille, l'investissement ou la retraite, sont présentés dans la vue d'ensemble Titre de séjour au Brésil.

Prouver son portugais : le Celpe-Bras et les alternatives

La loi exige que vous puissiez vous faire comprendre en portugais, « consideradas as condições do naturalizando », c'est-à-dire compte tenu de votre situation personnelle. Le ministère ne mentionne aucun test de naturalisation distinct sur l'histoire ou l'instruction civique. Vous prouvez votre niveau par l'un des justificatifs de l'article 5 de la Portaria n° 623 du 13 novembre 2020, et lors du rendez-vous à la Polícia Federal, l'entretien montre en outre si vous savez vous exprimer.

Sont notamment reconnus :

• le Celpe-Bras, l'examen de langue officiel de l'INEP
• un cours de portugais pour immigrés réussi dans un établissement d'enseignement supérieur agréé par le ministère de l'Éducation (MEC), y compris à distance, si vous passez au moins un examen en personne
• des études ou un troisième cycle dans un établissement brésilien agréé par le MEC
• l'examen du barreau de l'OAB, un diplôme de fin d'études secondaires brésilien ou l'ENCCEJA
• une nomination comme enseignant, technicien ou chercheur dans une université publique, ou des études de médecine reconnues par le Revalida

Un détail est décisif : une attestation d'inscription, de participation ou d'immatriculation ne suffit pas. L'établissement doit confirmer que vous avez réussi. Ce que d'autres pays exigent en matière de langue, de test et de serment est comparé dans Langue, test, serment.

Demander la nationalité brésilienne : documents et procédure

Vous déposez la demande dans le système en ligne Naturalizar-se du Ministério da Justiça. Selon le gouvernement, le service est gratuit et le délai de traitement estimé est de 180 jours au plus.

Les documents

Chaque demandeur doit fournir :

• la CRNM, même expirée, en original pour vérification
• la preuve de la situation de votre numéro fiscal CPF auprès de la Receita Federal
• votre passeport, même expiré
• les justificatifs de résidence, un par année de la durée exigée
• les certificats de casier judiciaire des juridictions fédérale et de l'État de chaque État brésilien où vous avez vécu au cours des quatre dernières années ; les attestations de police ne sont pas acceptées
• l'extrait de casier judiciaire de votre pays d'origine, pour vous l'extrait allemand, apostillé et traduit par un traducteur assermenté au Brésil, un Tradutor Público Juramentado
• le justificatif de portugais
• pour la voie d'un an, l'acte de naissance de l'enfant ou l'acte de mariage, ou l'acte de l'União Estável, avec la déclaration commune

Si vous le souhaitez, vous demandez dans la même procédure la traduction ou l'adaptation de votre nom au portugais ; l'article 71 de la loi sur les migrations le prévoit expressément, et le Brésil relie l'ancien et le nouveau nom dans son registre.

Du formulaire au Diário Oficial

1. Vous remplissez le formulaire dans Naturalizar-se et téléversez les documents.
2. Une fois les documents vérifiés, vous prenez rendez-vous à la Polícia Federal de votre circonscription.
3. Au rendez-vous, vous présentez les originaux et vos données biométriques sont relevées.
4. Le Departamento de Migrações du Ministério da Justiça examine le dossier, réclame au besoin des pièces complémentaires et décide.
5. La décision est publiée au Diário Oficial da União.

Le Brésil ne délivre plus de certificat de naturalisation depuis novembre 2017. Selon l'article 73, la naturalisation prend effet à la publication au Diário Oficial. Vous restituez ensuite votre CRNM à la Polícia Federal et, selon l'article 72, vous vous inscrivez auprès de la Justiça Eleitoral dans un délai d'un an. En cas de refus, vous pouvez former un recours dans les dix jours suivant la notification.

Double nationalité Brésil et Allemagne : votre passeport allemand reste

C'est là que beaucoup d'Allemands hésitent, et c'est là que le Brésil a une bonne nouvelle. La liste des conditions du Ministério da Justiça ne prévoit aucune renonciation à votre nationalité actuelle. Le Brésil vous accueille sans que vous ayez à renoncer à vos origines.

Le droit allemand ne fait plus obstacle non plus. Depuis le 27 juin 2024, la loi de modernisation du droit de la nationalité (Gesetz zur Modernisierung des Staatsangehörigkeitsrechts) est en vigueur. L'ancien § 25 de la loi sur la nationalité (Staatsangehörigkeitsgesetz, StAG), selon lequel un Allemand perdait sa nationalité en acquérant sur demande une nationalité étrangère, est abrogé. Vous ne pouvez renoncer à la nationalité allemande que de votre plein gré, par une renonciation selon le § 26 StAG : vous la déclarez par écrit, l'autorité compétente en matière de nationalité doit l'autoriser, et elle ne prend effet qu'à la remise du certificat de renonciation. Comment détenir proprement les deux nationalités est expliqué dans Double nationalité pour les Allemands.

Un troisième point distingue le Brésil : depuis l'amendement constitutionnel n° 131 de 2023, un Brésilien ne perd sa nationalité que dans deux cas. Soit un tribunal annule la naturalisation pour fraude dans la procédure de naturalisation ou pour atteinte à l'ordre constitutionnel, soit il demande lui-même expressément la perte de la nationalité auprès d'une autorité brésilienne. L'acquisition d'une autre nationalité n'en fait pas partie. Après le passeport brésilien, vous pouvez donc en acquérir un troisième sans mettre le deuxième en danger.

Ce que vous apporte le passeport brésilien

Avec la naturalisation, vous devenez citoyen de plein droit. L'article 12 de la Constitution interdit expressément au législateur de distinguer entre Brésiliens de naissance et naturalisés, sauf exception prévue par la Constitution elle-même. Vous ne dépendez plus d'une carte de résident, de renouvellements ou de la prochaine modification d'un règlement. Un titre de séjour est une autorisation qu'une administration accorde et peut retirer. Une nationalité est un droit.

Les exceptions prévues par la Constitution sont limitées :

Pour votre vie, votre entreprise et votre famille, ces limites ne jouent guère de rôle. Une obligation s'y ajoute en revanche : au Brésil, l'inscription sur les listes électorales et le vote sont obligatoires pour les citoyens de 18 à 70 ans, et en tant que Brésilien, vous en faites partie. Ce que le Brésil demande fiscalement aux nouveaux arrivants est présenté dans Impôts au Brésil (en allemand), et la manière de situer plusieurs nationalités sur le plan fiscal figure sous Impôts.

Né au Brésil : le passeport pour votre enfant

L'article 12 de la Constitution est généreux : est brésilien de naissance quiconque naît au Brésil, « ainda que de pais estrangeiros », même si ses deux parents sont étrangers. La seule exception concerne les enfants de parents au service de leur propre État, par exemple des diplomates. Le Ministério da Justiça souligne que le statut de séjour des parents ne joue aucun rôle. Un enfant né au Brésil reçoit dès son premier souffle le passeport pour lequel vous-même travaillez pendant des années.

Pour vous, cela a un second effet : un enfant brésilien réduit votre propre attente à un an de résidence permanente, même si les deux parents sont étrangers. La naissance de votre enfant devient ainsi la voie la plus rapide de toute la famille vers le passeport brésilien. Ce que les parents doivent savoir sur la naissance, les papiers et la résidence est décrit dans Accoucher au Brésil, et la façon dont les papiers d'un enfant aux nationalités multiples s'articulent est expliquée sous Famille.

Passeport brésilien et, d'ici là, un second passeport

Faites le compte honnêtement : avant la demande vient la résidence permanente, puis quatre ans de vie dans le pays, un avec la famille, puis le justificatif de langue, le dossier, le rendez-vous à la Polícia Federal et la décision du ministère. Le Brésil est une destination pour celles et ceux qui veulent vraiment y vivre. Les pays qui vous naturalisent aussi vite ou plus vite sont comparés dans Les naturalisations les plus rapides du monde.

C'est précisément pour cela que vous devriez suivre les deux voies. La naturalisation est la voie la moins coûteuse et, au bout du compte, la plus solide, parce qu'elle repose sur une vraie vie dans le pays. Un programme de citoyenneté par investissement vous achète le temps d'ici là : il vous donne en quelques mois un second droit qui n'a besoin d'aucune carte de résident et qu'aucune administration ne doit renouveler. Pourquoi cette combinaison est la plus judicieuse pour la plupart des gens est expliqué dans CBI et naturalisation.

Avec le Brésil, vous avez un avantage que tous les pays n'offrent pas : l'ordre est libre. Comme l'acquisition d'une autre nationalité n'affecte pas le passeport brésilien, vous pouvez obtenir le passeport par investissement avant, pendant ou après la naturalisation. Celui qui l'obtient tôt a déjà son second droit en poche pendant les années d'attente. Tous les programmes ouverts, avec montants, délais et règles familiales, figurent dans le comparatif, et les coûts totaux sous Coûts.

Questions fréquentes